Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ENCEPHALE DU PRATICIEN
EUROPA GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98739672
Date de dépôt :
29/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2028

Présentation de la marque L'ENCEPHALE DU PRATICIEN

Déposée le 29 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPA GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENCEPHALE DU PRATICIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPA GROUP domicilié(e) 19 Allée Jean Jaurès - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 066 727 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque L'ENCEPHALE DU PRATICIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ENCEPHALE DU PRATICIEN arrivera à expiration en date du 29 juin 2028.

EUROPA GROUP a également déposé les autres marques suivantes : BICHAT , L'ENCEPHALE , ENTRETIENS DE BICHAT ES , EUROPA ORGANISATION , LA LETTRE DE BICHAT ES , BICHAT , LES RENDEZ-VOUS DE LA SANTE


EUROPA GROUP, Société par actions simplifiée - 19 Allée Jean Jaurès - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 342066727


PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2008 n°2391347 - Publication au BOPI 2008-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Inscription le 2 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517686 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Inscription le 6 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707559 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2018 n°2683917 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08

Supports d'enregistrements, de données magnétiques, bandes magnétiques, bandes vidéo, films cinématographiques, disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo, disques optiques ; ordinateurs ; logiciels, progiciels, cartes magnétiques. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir produits de l'imprimerie, papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés ; affiches, almanachs, brochures, calendriers, catalogues, chemises pour documents, représentations graphiques, imprimés, livres, manuels, publications, fournitures scolaires, enveloppes, pochettes. Education, informations en matière d'éducation, éducation par correspondance ; formation ; production, édition, publication, location de journeaux, de magazines, revues, livres, édition de disquettes, disques numériques, optiques, enregistrements vidéo et sonores ; divertissement, prêt de livres ; activités culturelles, notamment organisation d'expositions, organisation de colloques et conférences, de concours en matière d'éducation ou de divertissements, montages de programmes de télévision et radiophoniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.